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Éditeur du site

Éditeur

Sacha Boyer

Statut

Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)

SIREN

108819442

Adresse

9 avenue des Chasseurs, 75017 Paris

Contact

[email protected]

Directeur de la publication

Sacha Boyer

TVA

TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Hébergement

Le site public et l'API (l'interface technique du service) ne sont pas hébergés chez le même prestataire. Les deux sont donc nommés.

Crédits et licence des données

Les chiffres publiés proviennent de la base Sitadel, diffusée par le Service des données et études statistiques (SDES) du ministère de la Transition écologique, sous Licence Ouverte Etalab 2.0. La réutilisation, y compris commerciale, est libre à condition de citer la source et la date de mise à jour — ce que fait le pied de chaque page de données.

La localisation des adresses s'appuie sur la Base Adresse Nationale, également sous Licence Ouverte. Le rattachement des personnes morales à leur siège s'appuie sur l'annuaire des entreprises (données SIRENE, Licence Ouverte).

PréChantier n'est ni édité, ni soutenu, ni validé par le ministère de la Transition écologique ou par aucune administration. La méthode de calcul est décrite sur la page Méthodologie.

Propriété intellectuelle

La structure du site, sa charte graphique, ses textes rédactionnels et le code qui les produit sont la propriété de l'éditeur. Leur reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Les données publiques restent publiques. Les chiffres issus de Sitadel et de la Base Adresse Nationale relèvent de la Licence Ouverte : rien dans le paragraphe précédent ne restreint les droits qu'elle vous accorde sur ces données. Ce qui est protégé, c'est leur mise en forme et les textes qui les accompagnent, pas les données elles-mêmes.

Vos données, et comment nous joindre

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Si un chantier vous concerne et que vous souhaitez qu'il cesse d'être diffusé, la procédure est décrite sur la page Vos données.

Les conditions de vente figurent dans les conditions générales.

Pour toute autre question, écrivez à [email protected] ou passez par la page Nous écrire. C'est le même destinataire : une personne, qui répond sous 48 heures.